Numérisation et simplification des processus

DaziT – Un développement pas à pas

L’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières – OFDF (anciennement AFD) est au cœur d’une transformation numérique et se développe petit à petit dans cette perspective. L’élément clé de cette transformation globale est le programme DaziT. 

Le nom du programme se compose de «Dazi», le mot romanche désignant la douane, et de l’initiale «T» du mot «transformation».

Numérisation et simplification des processus

Dans le trafic des marchandises de commerce, les premières composantes du nouveau système de gestion des marchandises «Passar» ont été implémentées.

Le module EBD (E-BegleitDokument)/ ECom  permet d’interagir sans contact avec la douane pour les déclarations Edec Import & Edec Export.

PROCESS AVANT EBD/ECom

PROCESS AVEC EBD/ECom

Présentation du module EBD / ECom

ECom

Le déclarant et le bureau de douane peuvent communiquer électriquement directement entre eux.

EBD

Le déclarant peut transmettre des documents d’accompagnement (sous format PDF ou Excel) et d’autres documents au bureau de douane en quelques clics.

Tous les documents transmis pour une déclaration sont visualisables depuis le module EBD / ECom à postériori.

Utilisations

De la part du bureau de douane :

  • En cas de résultat de sélection « Bloqué » ou « Libre Avec » pour EDEC Import & EDEC Export.
  • Contestation en suspens.

De la part du déclarant (Demandes, Justifications, Corrections) :

  • Déclaration provisoire (ex. Effets de déménagement taxés provisoirement, puis taxation définitive à l’aide du formulaire 18.44) / Prolongation du délai.
  • Rectification / Demande de correction.
  • Dénonciation spontanée / Demande de correction.
  • Déclaration pour l’entreposage de marchandises de grande consommation.

Avantages

  • Full électronique : Il n’est plus nécessaire d’imprimer les documents d’accompagnement et de les présenter au bureau de douane. Les documents sont envoyés électroniquement (Pdf et Excel).
  • Liquidation rapide.
  • Les passages au guichet sont réduits et les coursiers plus nécessaires.
  • Il y a moins de rigueur concernant le délai car les demandes peuvent être faites également en dehors des heures d’ouverture et qu’il n’y a pas de retard dans la transmission.
  • Visu globale dans votre application Wini2 Douane : Contrôle des délais, Aperçu des affaires en cours, Documents, Demandes, Etat d’avancement des contestations, Etc.
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